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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert IMPORT
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DEGUÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGUÉ
SARL Albert IMPORT

Numéro de dépôt :
3244789
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013
DEGUÉ de Albert IMPORT

Présentation de la marque DEGUÉ

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGUÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert IMPORT domicilié(e) ZA - CHAMPS AU ROI,70000 VAIVRE et MONTOILLE - 70000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 913 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALBERT IMPORT domicilié(e) ZA CHAMPS AU ROI,70000 VAIVRE et MONTOILLE - 70000 - France.

La marque DEGUÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUÉ est expirée depuis le 4 septembre 2013.

Albert IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHARDER , G.-ARGY-ROUSSEAU G. ARGY-ROUSSEAU , LOUIS MAJORELLE - L MAJORELLE , EMILE GALLE , Antique International. , MULLER FRES LUNEVILLE , DE VEZ CP , MULLER FRERES MULLERFRES LUNEVILLE , HENRY CROS Henry CROS HENRY Henry CROS Cros Henri CROS HENRI CROS. , Gallé


SARL Albert IMPORT - ZA - CHAMPS AU ROI,70000 VAIVRE et MONTOILLE - 70000 - France - SIREN 411913635


SARL ALBERT IMPORT - ZA CHAMPS AU ROI,70000 VAIVRE et MONTOILLE - 70000 - France


Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410789 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Lustres d'éclairage – Lampes d'éclairage – Appliques en verre ou en cristal ou en pâte de verre – vases en verre ou en cristal. Verrerie – porcelaine et faïence – à savoir – boîtes en verre – Bougeoirs non en métaux précieux – Cache pots – Figurines en porcelaine ou en verre opalines – Vases en métaux non précieux – Verres [récipients – flacons – pulverisateurs de parfun – vases en pâtes de verre. Meubles divers – Meubles en marquetterie – Meubles d'ébénisterie – meubles d'art – objets d'art en bois – en cire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.